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EDITEUR

ahuma.com (ci-après dénommé « Site ») est édité par l’entreprise Raphaële Bezin dont le siège social est situé au 56 rue des chênes, 78470, Saint-Rémy-lès-Chevreuse, immatriculée au RSC de Versailles sous le numéro 810 055 988 et dont le numéro TVA intracommunautaire est FR10810055988 (ci-après dénommée « Ahúma »)

Contact : [email protected]

HÉBERGEUR

CLOUDWAYS, 52 Springvale, Pope Pius XII Street Mostra MST2653, Malta.

CONCEPTION ET RÉALISATION DU SITE

Andrés Padilla

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE

L’accès au Site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Chaque utilisateur s’engage à ne pas utiliser ce Site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.

Le Site est accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, par Ahúma ou ses prestataires, pour les besoins de sa maintenance et/ou de sécurité. Ahúma ne garantit pas que le Site sera exempt d’anomalies, erreurs ou bugs, ni que le Site fonctionnera sans panne ni interruption.

Ahúma se réserve le droit de faire évoluer le Site, pour des raisons techniques ou commerciales. L’utilisateur peut être informé des modifications intervenues, mais son acceptation n’est pas sollicitée.

Ahúma ne saurait être engagée en raison de dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels que le client consommateur subit en raison de l’utilisation du Site.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

ahúma© est une marque déposée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI), tous les droits sont réservés.

La marque, ainsi que les illustrations, les images et logotypes figurant sur les Articles et leur emballages, ainsi que les matériels publicitaires ou de présentation, sont et demeureront la propriété exclusive de Ahúma.

Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de cette marque, illustrations, images, vidéos et logotypes, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord exprès et préalable de Ahúma, est strictement interdite. Il en est de même de toute combinaison ou conjonction avec toute autre marque, symbole, logotype et plus généralement tout signe distinctif destiné à former un logo composite. Il en est de même pour tout droit d’auteur, dessin, modèle et brevet qui sont la propriété de Ahúma.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à Ahúma.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur du Site bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concernent. Il peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant.

Les règles de collecte et de traitement de ces données sont décrites dans les rubriques « Confidentialité des données » et « Gestion des cookies » qui se trouvent en pied de page du Site Internet.

LOI APPLICABLE

Les présentes Conditions sont régies et soumises à la loi française. Elles sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

Le Site Internet est conforme à la législation française, et en aucun cas, Ahúma ne donne de garantie de conformité à la législation locale qui serait applicable, dès lors que l’utilisateur accède au Site à partir d’autres pays.

COMPÉTENCE – RÉSOLUTION DES LITIGES

En cas de litige, le client consommateur doit adresser en priorité ses réclamations par écrit à Ahúma par voie électronique à l’adresse [email protected].

Si le litige n’est pas résolu après une telle réclamation, le client a la possibilité de recourir à une médiation conventionnelle – auprès de la Commission de la médiation de la consommation, par exemple.
A défaut d’accord amiable, le client consommateur peut saisir le Tribunal. La Juridiction compétente sera celle du lieu de domicile du défendeur ou celle du lieu de livraison effective de la Commande.